Mentions légales
Mentions légales – Domaine Le Mouyne
Éditeur du site
Domaine Le Mouyne
Famille Perpezat
Adresse : 2334 route de la Sauvetat, Le Mouyne, 47120 Saint-Jean-de-Duras, France
Téléphone : 06 44 19 50 24
Email : contact@domainelemouyne.com
Site web : www.domainelemouyne.com
Statut juridique
Micro-entreprise
Numéro SIRET : 881 880 165 00025
Numéro TVA intracommunautaire : Non applicable (micro-entreprise, régime TVA non applicable, article 293 B du CGI)
Responsable de la publication
Florent Perpezat
Hébergement du site
Shopify Inc.
150 Elgin Street, Suite 800, Ottawa, ON K2P 1L4, Canada
Site web : www.shopify.com
Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site (textes, images, photos, vidéos, graphismes, logos, icônes, mise en page) est la propriété exclusive de Domaine Le Mouyne ou de ses partenaires. Toute reproduction, diffusion, modification, distribution, ou utilisation sans autorisation est interdite.
Protection des données personnelles
Les informations collectées via le site sont destinées à la gestion des commandes et à la communication avec les clients. Conformément au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données. Pour l’exercer, contactez-nous à : contact@domainelemouyne.com.
Cookies
Le site peut utiliser des cookies pour améliorer la navigation et réaliser des statistiques anonymes. Vous pouvez désactiver les cookies via les paramètres de votre navigateur.
Responsabilité
Domaine Le Mouyne ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects liés à l’accès ou à l’utilisation du site. La vente d’alcool est réservée aux personnes majeures (18 ans et plus).
Loi applicable et juridiction
Le site et les présentes mentions légales sont régis par le droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée. À défaut, le tribunal compétent sera celui du siège social du Domaine Le Mouyne.